Mentions légales

 

Introduction

Le présent site seizeparis.com est édité par la société SAS CLAIRE CHICOINE sous le nom de Seize. Société par actions simplifiée au capital de 1 000 Euros, immatriculée au RCS Paris sous le N°82216406700016 dont le siège social est sis au 16, rue de Crussol – 75011 Paris.

Directeur de la publication : Claire Chicoine.

Hébergeur : OVH, 2 rue Keller, BP 80157, 59100 Roubaix.

La société Seize s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l’accès à ces informations.

Toutefois, Seize décline toute responsabilité :

– pour toute interruption du site ;

– survenance de bogues ;

– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

– pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site ;

– et plus généralement, de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, en ce compris notamment, mais non exclusivement, les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

Protection des données personnelles

La société Seize s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute.

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à la société Seize pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

Société Seize
Protection des données personnelles
16 rue de Crussol
75011 Paris
ou un e-mail à : contact@seizeparis.com

 

Finalités de la collecte

Seize est amenée à vous demander des informations personnelles, à des fins de gestion administrative et commerciale et notamment :

– lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter ;

– lorsque vous passez une commande ;

– lorsque vous participez à un jeu, à un concours, ou à un sondage.

Conformément aux obligations légales nous conservons ces données selon des durées limitées dans le temps proportionnelles aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées. Ainsi, les données communiquées dans le cadre de l’inscription à la newsletter seront conservées jusqu’à désinscription de l’internaute. S’agissant des données communiquées pour toute commande en ligne, leur conservation n’excédera pas 5 ans.

Les données collectées le sont à l’usage exclusif de Seize.

 

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur.

Ces éléments appartiennent à la société Seize ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé la société Seize à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite de la société Seize.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

 

Liens

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Dans la mesure où la société Seize ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable des problèmes d’accès ou de contenu de ces sites.

Par ailleurs, la société Seize se réserve le droit d’autoriser tout type de lien hypertexte simple ou profond et de référencement.

 

Balises web

Certaines pages web du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou « balises web », qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page.

Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer la visibilité de certaines pages.

En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Utilisateurs de notre Site.

 

Réalisation du site

seizeparis.com a pour support l'environnement Django CMS. Le côté front du site a été codé par Romain Moreau.

 

Module de paiement

Le plugin utilisé pour gérer les paiements en ligne sur le site seizeparis.com est Stripe. Le paiement est sécurisé et aucun frais supplémentaire à ce qui est affiché sur le site ne sera prélevé au client.

 

Livraison 

Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de la commande. Un choix sera demandé entre retrait en boutique gratuit ou colissimo payant pour les produits de l'eshop. Pour les commandes d'ateliers, aucun frais de port n'est prévu car elles correspondent à une réservation de place.

Seize Paris s'engage à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans le délai maximum affiché dans la fiche technique, et dès réception du bon de commande et du paiement. Les retards éventuels, dans la limite de 7 jours, ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente et de réclamer des dommages et intérêts. Seize Paris s'engage à vous prévenir par e-mail le plus tôt possible si jamais il devait y avoir un souci dans le délai de livraison.

Seize Paris est libérée de son obligation de livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure. A titre indicatif, les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies sont des cas de force  majeure. Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix par le client.

Toute réclamation pour non conformité devra être transmise dans la semaine qui suit la date de réception de la commande.

 

Remboursement & échange

Vous pouvez retourner les articles commandés sur seizeparis.com,

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits Seize Paris pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour, à condition que l'article n'ait jamais été déballé (hormis carton de transport).

Tout objet doit être retourné dans son emballage et sa condition d'origine, en parfait état, non usagé, accompagné de tous ses accessoires.

Nous acceptons de remplacer un produit endommagé ou non-conforme à votre commande, vous devrez nous retourner ce produit dans les 8 jours suivant la date à laquelle nous vous avons confirmé procéder à son remplacement.

 

Carte cadeau

Les cartes cadeaux à offrir peuvent être acheté dans la section "Carte cadeau". Lors de la commande d'une carte, des informations sont requises mais resteront confidentielles entre l'acheteur et seize paris. L'acheteur recevra après avoir passé sa commande un mail avec un lien afin qu'il télécharge la carte cadeau au format jpg sur laquelle sera inscrites les informations ainsi que le code correspondant au montant de la réduction. 

Lorsque le bénéficiaire recevra la carte par l'intermédiaire de l'acheteur de la carte, il pourra commander sur le site seizeparis.com (eshop et ateliers) et utiliser sa carte qui lui offrera une déduction sur sa commande. Le code devra être rentré lors du paiement, en même temps que le numéro de carte bancaire. 
Si le montant de la carte cadeau correspond au montant de la commande : le bénéficiaire n'aura à rentrer uniquement le code de réduction, sa carte cadeau sera entièrement débitée.
Si le montant de la carte cadeau est inférieur au montant de la commande : le bénéficaire rentrera le code de réduction ainsi que le code de sa carte bancaire afin de compléter le montant de la commande.
Si le montant de la carte cadeau est supérieur au montant de la commande : le bénéficiaire n'aura à rentrer uniquement le code de réduction, sa carte cadeau ne sera pas entièrement débitée, le montant restant pourra être utilisé à un autre moment.

La validité de la carte cadeau est de 6mois à compter du jour de l'achat.
Il n'est pas possible de fractionner le montant de la carte cadeau sur plusieurs commandes à moins que le montant des commandes soient inférieurs au solde restant sur la carte cadeau.

 

Code promotionnel

Les codes promotionnels peuvent être en pourcentage ou en euros fixes, à différents moments de l'année, uniquement sur les produits de l'eshop.
Un code diffusé par Seize Paris pourra alors être utilisé lors de la commande, dans l'onglet récapitulatif de votre commande. La réduction s'effectue sur la commande plus la livraison.

 

Informatique et liberté

seizeparis.com recueille des informations vous concernant lors de la création de votre compte client : nom, prénom, adresse électronique, adresse postale, numéro de téléphone, etc… Ces données nous permettent d'assurer le traitement de vos commandes. seizeparis.com a pour politique de ne pas céder les données concernant ses clients à des tiers. Seule notre société a accès aux informations que vous nous communiquez.

Elles peuvent être utilisées pour l'envoi d'informations et d'offres promotionnelles exclusives de la part de seizeparis.com. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant de ces offres en cliquant sur le lien prévu à cet effet. Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. N'hésitez pas à nous contacter pour toute question, nous aurons grand plaisir à répondre à toutes vos questions.

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